Politique de confidentialité

Smith Manoeuvre Services Corporation (« SMSC », « nous », « notre » ou « nos ») s’engage à protéger votre vie privée et vos renseignements personnels. La présente Politique de confidentialité vise à vous informer de nos pratiques en matière de vie privée et de renseignements personnels, notamment de la façon dont nous recueillons, utilisons et communiquons vos renseignements personnels.

La présente Politique de confidentialité s’applique généralement à tous les renseignements personnels, sous quelque forme que ce soit, recueillis ou générés par SMSC, notre site Web, notre portail client ou toute personne agissant comme mandataire pour notre compte (« Mandataire autorisé »), au sujet de nos clients et des autres personnes avec lesquelles nous faisons affaire, ce qui peut comprendre des clients potentiels ainsi que des personnes inscrites à un compte.

Veuillez lire attentivement la présente Politique de confidentialité. En nous transmettant vos renseignements personnels, en vous inscrivant à l’un des services que nous offrons ou en l’utilisant, en utilisant notre site Web ou en interagissant volontairement avec nous, vous consentez à ce que nous recueillions, utilisions et communiquions vos renseignements personnels conformément à la présente Politique de confidentialité, telle qu’elle peut être modifiée de temps à autre. Cette politique définit nos normes concernant la collecte, l’utilisation, la communication et le stockage de vos renseignements personnels.

Votre consentement à la collecte, à l’utilisation et à la communication de renseignements

SMSC recueille, utilise, communique et stocke les renseignements personnels que vous fournissez et pour lesquels vous donnez votre consentement. SMSC peut recueillir, utiliser, communiquer et stocker tout renseignement que vous fournissez sur son site Web ou dans le cadre de communications hors ligne avec SMSC, avec votre consentement ou dans la mesure permise ou exigée par la loi. La manière dont nous obtenons votre consentement, c’est-à-dire la forme de consentement utilisée, dépend des circonstances et de la sensibilité des renseignements recueillis. Sous réserve des lois applicables, votre consentement peut être exprès ou implicite, selon les circonstances et la sensibilité des renseignements personnels concernés. Si vous choisissez de nous fournir des renseignements personnels, nous présumons que vous consentez à leur collecte, à leur utilisation et à leur communication de la manière décrite dans la présente Politique de confidentialité.

En règle générale, nous solliciterons votre consentement lors de la collecte de vos renseignements personnels et vous demanderons de signer notre formulaire de consentement. Si nous souhaitons utiliser vos renseignements personnels à une fin qui ne vous a pas été indiquée au moment de leur collecte, nous solliciterons votre consentement avant de les utiliser à cette nouvelle fin.

Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement à la collecte, à l’utilisation ou à la communication de vos renseignements personnels en nous contactant de la manière indiquée dans la section « Nous joindre » ci-dessous. Toutefois, avant de donner suite au retrait de votre consentement, nous pourrions exiger une preuve de votre identité. Dans certains cas, le retrait de votre consentement peut faire en sorte que nous ne puissions plus vous fournir certains produits ou services.

Si vous nous fournissez des renseignements personnels concernant une autre personne, il vous incombe d’obtenir son consentement afin que nous puissions recueillir, utiliser et communiquer ses renseignements de la manière décrite dans la présente Politique de confidentialité.

Les renseignements personnels que nous recueillons

Les renseignements personnels que nous recueillons appartiennent généralement à l’une ou aux deux catégories suivantes :

1. Par l’intermédiaire de notre site Web

Nous pouvons recueillir des renseignements à votre sujet ou concernant vos activités sur le site Web, notamment :

Formulaires : Nous pouvons recueillir votre nom, votre adresse courriel, votre numéro de téléphone et tout autre renseignement fourni dans votre message lorsque vous remplissez des formulaires, notamment « Trouver un SMCP » ou « Devenir un SMCP ».
Inscription à l’infolettre : Nous pouvons notamment recueillir votre prénom, votre nom et votre adresse courriel.
Achat de livres : Nous recueillons vos renseignements de carte de crédit pour traiter les commandes de livres. Nous limitons l’accès à ces renseignements aux seules personnes qui en ont besoin pour traiter votre commande. Les numéros de carte de crédit ne sont pas communiqués à des tiers, sauf dans le cadre du traitement des commandes.
Tout autre renseignement que vous choisissez de nous transmettre.

Comme la plupart des sites Web et autres services en ligne, nous pouvons recueillir certains renseignements techniques sur les appareils utilisés pour accéder à notre site Web. Ces renseignements peuvent comprendre l’identifiant de votre appareil, des renseignements sur votre appareil, votre navigateur et votre système d’exploitation, ainsi que la date et l’heure de votre visite.

Notre site Web utilise des témoins de connexion ou des technologies similaires, telles que des balises ou des pixels, afin de vous offrir une expérience de navigation enrichie, d’améliorer la performance de notre site Web et de produire des statistiques. Les témoins sont des fichiers installés sur le disque dur ou dans le navigateur de votre ordinateur pour recueillir des renseignements tels que votre langue préférée, votre historique de navigation ou le type et la version de votre navigateur. Ils visent à optimiser votre expérience sur notre site Web. Vous pouvez configurer votre navigateur pour bloquer tous les témoins ou pour vous avertir lorsqu’un témoin est envoyé. Les paramètres des navigateurs comprennent des instructions à cet effet.

Nous utilisons des outils d’analyse, notamment d’analyse de l’expérience utilisateur, ainsi que d’autres technologies de tiers, comme Google Analytics, pour recueillir automatiquement des renseignements non personnels sur l’utilisation.

Nous utilisons Google Analytics pour comprendre comment les consommateurs utilisent nos services. Google Analytics transmet à Google des renseignements anonymes sur l’utilisation de notre site Web, générés par les témoins. Ces renseignements sont ensuite traités uniquement pour produire des statistiques et des rapports sur l’utilisation de notre site Web. Ces rapports servent à analyser le trafic et à planifier les orientations futures, y compris les améliorations nécessaires. Vous pouvez désactiver la transmission de données d’utilisation anonymes à Google Analytics en installant le module complémentaire de navigateur approprié. Google Analytics peut partager des données anonymes avec d’autres services Google, lesquels peuvent à leur tour utiliser ces données pour contextualiser et personnaliser les annonces sur leur propre réseau publicitaire. Nous nous réservons le droit d’effectuer des analyses statistiques à partir des données recueillies sur notre site Web, de manière anonyme et agrégée, afin de mesurer l’intérêt pour nos services. Nous pouvons transmettre ces analyses de données anonymes et agrégées à un tiers.

2. Dans le cadre d’autres interactions

Pour les personnes qui interagissent avec nous, que ce soit en personne, par téléphone, par courriel, sur les réseaux sociaux ou par tout autre moyen, y compris celles qui pourraient être intéressées par nos services, nous pouvons recueillir tout renseignement que vous nous fournissez.

Comment nous utilisons vos renseignements personnels

Nous utilisons vos renseignements personnels pour vous fournir des services et améliorer ceux-ci. Nous les utilisons également pour respecter nos obligations légales. Nous pouvons utiliser vos renseignements personnels et d’autres renseignements pour :

Communiquer avec vous dans le respect des lois régissant nos produits et services.
Surveiller, améliorer et développer nos services.
Analyser les besoins et les activités de nos clients afin de mieux les servir.
Effectuer des recherches et des analyses concernant nos activités, nos produits et nos services.
Répondre aux questions et aux autres demandes.
Vous fournir des renseignements susceptibles de vous intéresser, notamment au sujet de nos produits et services.
Lutter contre la fraude et enquêter sur des réclamations juridiques.
Respecter nos obligations légales.

Nous pouvons utiliser vos renseignements personnels et d’autres renseignements aux fins pour lesquelles nous avons obtenu votre consentement, ainsi qu’à d’autres fins permises ou exigées par les lois applicables. Nous n’utilisons pas les renseignements recueillis pour faire la publicité de produits et services de tiers ni pour diffuser de la publicité ciblée concernant les produits et services de SMSC sur des sites Web ou dans des offres de services de tiers.

Comment nous communiquons vos renseignements personnels

Nous pouvons transmettre vos renseignements à nos fournisseurs de services et à nos partenaires. Nous pouvons également les communiquer pour respecter des obligations légales ou faire valoir nos droits. Lorsque nous transmettons vos renseignements personnels à nos fournisseurs de services ou à nos partenaires, nous prenons des mesures pour veiller au respect des règles énoncées dans la présente Politique de confidentialité et exigeons que les fournisseurs de services préservent la confidentialité de vos renseignements personnels et en assurent la sécurité. Nous exigeons également qu’ils utilisent vos renseignements personnels uniquement aux fins pour lesquelles ils leur ont été fournis.

Lorsque nos fournisseurs de services n’ont plus besoin de vos renseignements personnels à ces fins limitées, nous exigeons qu’ils les détruisent. Dans certaines circonstances, nous pouvons leur permettre de conserver des renseignements agrégés, anonymes ou statistiques qui ne permettent pas de vous identifier.

Nous n’autorisons pas les fournisseurs de services à communiquer vos renseignements personnels à des parties non autorisées ni à les utiliser à des fins de marketing direct. Si vous souhaitez obtenir davantage de renseignements sur nos fournisseurs de services, veuillez utiliser les coordonnées figurant dans la section « Nous joindre » ci-dessous.

Nous pouvons également utiliser et communiquer vos renseignements personnels lorsque nous estimons qu’une telle utilisation ou communication est autorisée, nécessaire ou appropriée, notamment dans les cas suivants :

En vertu des lois applicables, y compris celles en vigueur à l’extérieur de votre pays de résidence.
Pour nous conformer à une procédure judiciaire.
Pour répondre aux demandes des autorités publiques et gouvernementales, y compris celles situées à l’extérieur de votre pays de résidence.
Pour faire respecter les modalités de nos ententes relatives aux produits et services.
Pour protéger nos activités ou celles de nos sociétés affiliées ou de nos filiales.
Pour protéger nos droits, notre vie privée, notre sécurité ou nos biens, ainsi que ceux de nos sociétés affiliées, les vôtres ou ceux d’autres personnes.
Pour nous permettre d’exercer les recours disponibles ou de limiter les dommages que nous pourrions subir.

Nous pouvons également transférer vos renseignements personnels à un tiers en cas de réorganisation, de fusion, de vente, de coentreprise, de cession, de transfert ou de toute autre disposition de la totalité ou d’une partie de nos activités, marques, sociétés affiliées, filiales ou autres actifs.

Si nous avons l’intention de communiquer vos renseignements personnels à un tiers, nous identifierons ce tiers et la fin de la communication, et nous obtiendrons votre consentement.

Désabonnement aux communications

Nous pouvons vous envoyer des courriels de marketing. Si vous ne souhaitez plus en recevoir, vous pouvez vous désabonner en cliquant sur le lien de désabonnement au bas de chaque courriel que vous recevez de notre part. Vous pouvez également vous désabonner en nous contactant directement à l’aide des coordonnées figurant dans la section « Nous joindre » ci-dessous.

Nous déploierons tous les efforts possibles pour donner suite rapidement à votre demande de désabonnement, mais veuillez prévoir un délai raisonnable pour son traitement. Veuillez noter que, même si vous choisissez de ne plus recevoir de courriels de marketing, nous pouvons vous envoyer des communications concernant nos produits ou services, ou d’autres sujets.

Conservation des renseignements personnels

Nous n’utiliserons, ne communiquerons et ne conserverons vos renseignements personnels que pendant la durée jugée nécessaire pour atteindre les fins auxquelles ils ont été recueillis et dans la mesure permise ou exigée par la loi.

Si vous souhaitez obtenir davantage de renseignements sur la durée de conservation de vos renseignements personnels, veuillez utiliser les coordonnées figurant dans la section « Nous joindre » ci-dessous.

Sécurité des renseignements

Nous avons mis en place des mesures de sécurité physiques, organisationnelles, contractuelles et technologiques pour protéger vos renseignements personnels et autres renseignements contre la perte ou le vol, ainsi que contre l’accès, la communication, la copie, l’utilisation ou la modification non autorisés. Nous avons pris des mesures pour veiller à ce que seuls les membres du personnel dont les fonctions exigent raisonnablement l’accès à vos renseignements personnels soient autorisés à y accéder.

Malgré les mesures décrites ci-dessus, aucune méthode de transmission ou de stockage de renseignements n’est entièrement sécuritaire ni exempte d’erreurs. Nous ne pouvons donc pas garantir une sécurité absolue. Si vous avez des raisons de croire que vos interactions avec nous ne sont plus sécuritaires, par exemple si vous croyez que la sécurité de renseignements que vous nous avez fournis a été compromise, veuillez nous contacter immédiatement à l’aide des coordonnées figurant dans la section « Nous joindre » ci-dessous.

Vos droits concernant vos renseignements personnels

Vous avez le droit d’accéder à vos renseignements personnels et de les faire rectifier. Nous prendrons des mesures raisonnables pour veiller à ce que vos renseignements personnels soient exacts, complets et à jour. Nous ne les mettrons pas systématiquement à jour, sauf si une telle démarche est nécessaire. Nous nous attendons à ce que vous nous fournissiez vos renseignements personnels à jour de temps à autre, au besoin.

Vous pouvez demander par écrit à consulter les renseignements personnels que nous recueillons, utilisons ou communiquons à votre sujet, et nous vous les fournirons dans la mesure exigée par la loi. Vous pouvez également contester l’exactitude ou l’exhaustivité des renseignements personnels figurant dans nos dossiers. Si vous démontrez que ces renseignements sont inexacts ou incomplets, nous les modifierons au besoin.

De plus, dans certaines circonstances, vous disposez des droits suivants :

Retirer votre consentement. Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement à la communication ou à l’utilisation des renseignements personnels recueillis.
Dans certains cas, vous pouvez demander que les renseignements personnels détenus à votre sujet ne soient plus communiqués.
Dans certains cas, vous pouvez demander des renseignements sur l’utilisation d’un système de décision automatisée et sur les effets qu’il peut avoir sur vous.

Sites Web et services de tiers

La présente Politique de confidentialité s’applique uniquement à nos produits et services. Elle ne s’étend pas aux sites Web ni aux produits ou services fournis par des tiers. Nous ne sommes pas responsables des pratiques de ces tiers en matière de confidentialité et vous encourageons à consulter leurs politiques de confidentialité avant d’utiliser leurs sites Web, produits ou services.

Mises à jour

SMSC se réserve le droit de modifier la présente Politique de confidentialité à tout moment. Nous considérons que la poursuite de l’utilisation de nos services constitue une reconnaissance des Conditions d’utilisation et de la Politique de confidentialité alors en vigueur, ainsi qu’une acceptation d’être lié par celles-ci et de les respecter.

Nous joindre

Si vous avez des questions concernant la présente Politique de confidentialité, veuillez nous contacter :

Smith Manoeuvre Services Corporation

Courriel : info@smithman.ca